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La sous-traitance tue l'entreprise. Pourquoi ? La TVA

 

 

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Auteur
 Discussion :

La sous-traitance tue l'entreprise. Pourquoi ? La TVA

 
n°10582
Gar
Profil : Padawan
Posté le 17-03-2007 à 13:35:57  profilanswer
 


 
De toutes parts, "entreprises", les PME, les PMI, les TPE souffrent, le CAC40 encaisse. Pourquoi ?
 
Une chronique du Monde, "SR l'archéo-moderne",
évoque même le besoin de "PMI conquérantes
capables... de se substituer aux grandes du CAC40..."
 
Pourquoi les uns triment, pourquoi les autres profitent ?
 
Très simple, un peu d'histoire récente, pour comprendre :
 
"... Cela ne suffisait pas pour devenir un grand
groupe. Il fallait croître, toujours plus, devenir
dominant, battre la concurrence, cannibaliser au
besoin. Une voie rapide et efficace,
l’externalisation, la sous-traitance : l’entreprise ne
fait plus, elle fait faire. Entre autres avantages,
elle laisse les risques de la production aux autres,
elle ne garde que la gestion externe avec les profits.
Pour bénéficier d’une telle aubaine des pratiques
commerciales adaptées et, surtout, l’instrument
favorisant les intermédiaires, la TVA, la taxe à la
valeur ajoutée. Le nom déjà : taxer la valeur ajoutée,
exonérer ce qui n’ajoute pas de valeur, étonnant pour
un système qui prétendait dynamiser l’entreprise, ne
taxer que le positif. Une trouvaille fiscale ! Pas
sans raison. Avec sa généralisation, un mécanisme de
récupération au résultat merveilleux ou redoutable
selon qu’on sous-traitât ou qu’on fût sous-traitant.
Que l’on fît faire ou que l’on fît directement ne
coûtait pas plus cher au client. Du moins fiscalement,
car en qualité, confusion des responsabilités, des
contacts, et transfert des marges avaient détruit le
“travail bien fait” de l’artisan, de même que la
motivation au travail avec la crainte et la méfiance.
Avec, entre autres conséquences, la perte de
créativité..."
Extrait de 2053 LE REVEIL de Trevor Narg, relevé sur son site :
http://aquandlereveil.ublog.com/
 
Oui, la TVA généralisée, la taxe qui favorise ainsi les intermédiaires et les spéculateurs, qui leur permet d'user et d'abuser du travail, des vrais entrepreneurs, artisans, créateurs d'entreprises...
 
Personne n'en parle dans cette campagne, on préfère discuter des problèmes que de leur origine, donc des moyens de les résoudre . A quand le réveil ?
 
Gar

n°10586
philou16
Sinistre de la syndicalitude
Profil : Légende
Avatar
Posté le 17-03-2007 à 19:59:46  profilanswer
 

Ben ouais, la sous-traitance, où comment faire encaisser les coûts et le risque économique aux autres... De la flexibilité et de la souplesse, mais pour les autres !!!

n°10591
Gar
Profil : Padawan
Posté le 18-03-2007 à 11:07:55  profilanswer
 

Oui, un des instruments de la LOI DES PLUS FORTS ! La place belle aux faiseurs, aux intermédiaires, aux parasites. Faut-il pour autant se résigner, dès lors qu'on a compris ?
Ce que j'aime chez Narg, c'est d'abord qu'il éclaire sur des sujets comme celui-ci, sur les causes maintenues dans l'ombre et qui font beaucoup de dégats ; c'est aussi qu'il refuse la résignation à laquelle on nous pousse.
As-tu visité son site philou ?
Vas-y : http://aquandlereveil.ublog.com/  
 
Gar

n°10597
philou16
Sinistre de la syndicalitude
Profil : Légende
Avatar
Posté le 18-03-2007 à 17:57:57  profilanswer
 

Non, pas encore, mais par curiosité, j'irai faire un petit tour...

n°10657
Gar
Profil : Padawan
Posté le 23-03-2007 à 14:43:06  profilanswer
 

Philou, pas tant que ça, toi, tu sais ce qu'est la TVA.
Ce n'est pas le cas de tous, et j'ai dû donner quelques explications face à certaines réactions sur "Présidentielles 2007".
 
Je te les soumets, à toi et aux autres d'ailleurs, ton avis m'intéresse.
 
A+Gar
 
En voici la copie :
 
Prenons les questions dans l'ordre :  
-recette globale = en l'occurrence, le montant des taxes encaissées par l'Etat,  
-les 2 cas :  
1=avec la TVA généralisée actuelle,  
2= avec la taxe sur le ca(chiffre d'affaires).  
 
Passons sur les commentaires, passons à un exemple :  
 
 A = l'entreprise "fait" elle-même 1000 de travaux :  
- cas 1, TVA 19,6% prix de vente TTC =1196, taxe perçue 196  
- cas 2, prix de vente TTC= 1196, taxe perçue 196.  
 
B = l'entreprise "fait faire", elle sous-traite à 700 ( un exemple réaliste ) :  
-cas 1 TVA 19,6% prix de vente TTC=1196, taxe perçue = 196  
-cas 2 Tca 19,6% prix de vente TTC=1196  
taxes perçues : (1196-1000=)196+(700x0,196=)137,2=333,2  
 
Comparons cette hypothèse de sous-traitance :  
- dans le cas où TVA et Tca sont au même taux (cas B ci-dessus) : lorsque l'entreprise fait faire, pour le même prix de vente, la taxe perçue augmente de 137,2, le prix de revient diminue d'autant soit 13,7%, donc le budget pour faire, donc la marge ou la qualité.  
 
- Pour une recette fiscale identique dans les 2 cas, 196 soit environ 200, la Tca devrait être plus basse (pour simplifier le raisonnement appliquons la Tca sur les prix hors taxe). Soit, pour un prix de vente de 1200, la taxe perçue serait de l'ordre de 12%: (1000x12%=)120+(700x12%=)84.  
Il reste alors pour le prix de revient 1000, mais, s'il n'y avait pas eu sous-traitance, le prix de vente TTC serait de 1120 au lieu de 1200, soit une baisse de 7%.  
 
Les fiscalistes tatillons pourront ergoter sur des détails d'application, mais le raisonnement est là, de plus il ne s'applique qu'à un seul niveau de sous-traitance, il s'amplifierait avec une cascade de ST comme c'est souvent le cas.  
 
La TVA n'est pas un bouc émissaire, c'est une réalité qui favorise la sous-traitance : avec la Tca ces interventions intermédiaires, en augmentant le prix de vente, seraient pénalisées.  
De plus le raisonnement révèle clairement que la TVA augmente les prix, il faut bien payer les intermédiaires, ce sont les clients qui trinquent, de plus de façon injuste socialement, mais c'est une autre histoire...  
 
Est-ce suffisamment clair ?  
 
Un constat bien connu de ceux qui pratiquent la sous-traitance ou qui ont réfléchi au rôle de la TVA. A votre tour.  
 
Gar

n°10922
Gar
Profil : Padawan
Posté le 19-04-2007 à 10:43:54  profilanswer
 

L'impôt le plus anti-social, normal que la droite en redemande !  
 
La TVA, c'est presque 10% d'impôt sur les revenus modestes, 2, 3, 5 fois moins pour les hauts revenus.  
Avec la TVA généralisée, faire ou faire faire c'est le même prix, d'où la sous-traitance, la spéculation, les problèmes d'Airbus, les 100 millions € de bénef du CAC40.  
 
Normal que la droite en redemande :  
- Baisser la TVA des produits et prestations non accessibles aux pauvres, comme les 33% aux produits de luxe ont été supprimés en douce, 5,50% pour les restaurants comme pour les hôtels, ...  
- La TVA sociale en rajouterait malgré les apparences.  
 
TOUJOURS PLUS D'INJUSTICE pour servir le libertalisme, normal que la droite en redemande.  
http://aquandlereveil.ublog.com/ ?  
 
Gar

n°13756
Gar
Profil : Padawan
Posté le 11-06-2007 à 22:51:37  profilanswer
 

Et voilà la TVA sociale qui remontre le bout de son nez ! Eh oui, pour payer tous les cadeaux faits aux copains aisés (redéjà du Chirac), il faut bien s'en prendre aux autres, à tous certes, mais pas grand-chose pour les copains, beaucoup plus lourd pour les autres, plus modestes. Et ça continue !

n°13762
philou16
Sinistre de la syndicalitude
Profil : Légende
Avatar
Posté le 12-06-2007 à 00:15:36  profilanswer
 

Malheureusement pour nous, effectivement, c'est fiscalité indirecte (TVA, TIPP et autres) qui va financer les cadeaux fiscaux...
C'est pour cette raison que Sarko tente d'insuffler un élan de confiance, pour que nous nous mettions à consommer de plus belle (et à nous endetter, par la même occasion). L'appât : les heures supplémentaires défiscalisées. Le populo croit y gagner, mais au final, il va "travailler plus et financer plus" !!!

n°19863
Gar
Profil : Padawan
Posté le 28-11-2007 à 10:00:51  profilanswer
 

Revoilà aussi la TVA à 5,5% pour la restauration, on l'annonce pour l'an prochain. "Produit de première nécessité et de consommation courante". Comme l'hôtellerie d'ailleurs, elle déjà à 5,5% ! Pour qui vraiment ? Les plus modestes ou les autres ?
Aux plus modestes de" travailler plus" s'ils veulent en profiter !

n°19873
St-Just
Cave Sarkopithecum
Profil : Wannabe
Avatar
Posté le 29-11-2007 à 00:20:54  profilanswer
 

Gar a écrit :

A = l'entreprise "fait" elle-même 1000 de travaux :    
- cas 1, TVA 19,6% prix de vente TTC =1196, taxe perçue 196  
- cas 2, prix de vente TTC= 1196, taxe perçue 196.  
   
B = l'entreprise "fait faire", elle sous-traite à 700 ( un exemple réaliste ) :  
-cas 1 TVA 19,6% prix de vente TTC=1196, taxe perçue = 196  
-cas 2 Tca 19,6% prix de vente TTC=1196  
taxes perçues : (1196-1000=)196+(700x0,196=)137,2=333,2  
   
Comparons cette hypothèse de sous-traitance :  
- dans le cas où TVA et Tca sont au même taux (cas B ci-dessus) : lorsque l'entreprise fait faire, pour le même prix de vente, la taxe perçue augmente de 137,2, le prix de revient diminue d'autant soit 13,7%, donc le budget pour faire, donc la marge ou la qualité.  
   
- Pour une recette fiscale identique dans les 2 cas, 196 soit environ 200, la Tca devrait être plus basse (pour simplifier le raisonnement appliquons la Tca sur les prix hors taxe). Soit, pour un prix de vente de 1200, la taxe perçue serait de l'ordre de 12%: (1000x12%=)120+(700x12%=)84.  
Il reste alors pour le prix de revient 1000, mais, s'il n'y avait pas eu sous-traitance, le prix de vente TTC serait de 1120 au lieu de 1200, soit une baisse de 7%. Est-ce suffisamment clair ? Gar


Après plus de 20 ans de conseil et de contentieux fiscal dans un cabinet d'Expertise Comptable (et aussi de comptabilité, hein!), je croyais (presque) tout savoir sur la TVA, or je m'aperçois qu'il n'en était rien : je ne comprends absolument rien à cette théorie fumeuse!
Pour être probante, une démonstration doit être claire, structurée et précise. Selon mes critères, celle-ci ne l'est pas. La simplicité pouvant être un facteur de clarté, un exemple avec un taux de 20% aurait abouti à des résultats plus simples (200 & 140 au lieu de 333,20...). Mais ceci n'est qu'un détail et, comme tu dirais, passons.  
Explique-moi plutôt ce que représentent exactement ces 333,20 € de "taxes perçues". Et aussi ce que signifie très précisément "taxes perçues".


Message édité par St-Just le 29-11-2007 à 12:13:09

---------------
Qu'est-ce qu'on se marre!
n°19878
Gar
Profil : Padawan
Posté le 29-11-2007 à 15:06:17  profilanswer
 

20 ans d'expérience fiscale et tu ne sais pas qui perçoit les taxes ?

n°19879
St-Just
Cave Sarkopithecum
Profil : Wannabe
Avatar
Posté le 29-11-2007 à 15:28:27  profilanswer
 

Gar a écrit :

20 ans d'expérience fiscale et tu ne sais pas qui perçoit les taxes ?

Je ne vais pas faire ici un inutile cours de fiscalité. Je n'ai toujours pas compris ce que tu essayais de démontrer. Réponds donc d'abord à mes questions : 333, 20 €, c'est quoi, et qui encaisse quoi (?). L'Etat, combien? Après, on verra.


Message édité par St-Just le 29-11-2007 à 16:39:56

---------------
Qu'est-ce qu'on se marre!
n°19881
Gar
Profil : Padawan
Posté le 29-11-2007 à 22:22:35  profilanswer
 

Avec plaisir. Avec la taxe sur le chiffre d'affaires, si celle-ci était au taux de 19,6% (celui de la TVA en l'occurrence), l'Etat percevrait 333,20 lorsque l'entreprise sous-traite, alors qu'il ne percevrait que 196 si elle faisait sans sous-traiter. Avec la TVA, il perçoit dans les 2 cas le même montant de 196 : un encouragement à faire faire et à spéculer sur le dos des sous-traitants. Est-ce assez clair ?
Sinon vas sur : http://aquandlereveil.vox.com/
 
A mon tour de renouveler ma question : que penses-tu de la TVA à 5,5% pour la restauration et l'hôtellerie ?

n°19882
St-Just
Cave Sarkopithecum
Profil : Wannabe
Avatar
Posté le 30-11-2007 à 00:03:26  profilanswer
 

Gar a écrit :

Avec plaisir. Avec la taxe sur le chiffre d'affaires, si celle-ci était au taux de 19,6% (celui de la TVA en l'occurrence), l'Etat percevrait 333,20 lorsque l'entreprise sous-traite, alors qu'il ne percevrait que 196 si elle faisait sans sous-traiter. Avec la TVA, il perçoit dans les 2 cas le même montant de 196 : un encouragement à faire faire et à spéculer sur le dos des sous-traitants. Est-ce assez clair ?
Sinon vas sur : http://aquandlereveil.vox.com/
 
A mon tour de renouveler ma question : que penses-tu de la TVA à 5,5% pour la restauration et l'hôtellerie ?


Pour ce qui est de la comparaison TVA / TCA, ce n'est pas aussi simple. Entre parenthèses et sans vouloir jouer sur les mots, en droit fiscal strict, la TVA n'est qu'une partie, certes la plus importante et de loin, mais néanmoins seulement une partie, des "taxes sur le chiffre d'affaires"... et il est d'ailleurs évident que ce qui est taxé, ce n'est pas la "valeur ajoutée"... Je ferai une réponse détaillée plus tard.
 
Pour la TVA à 5,5 % dans la restauration, je n'ai pas besoin d'aller chercher mes informations sur Internet. Je me souviens très bien que, il y a déjà quelques années, le patron de la fédération de la restauration et de l'hôtellerie (ou quelque chose comme ça) avait déclaré que le jour où ils l'obtiendraient, "la première chose qu'ils feraient, ce serait de reconstituer leurs marges".
 
Autrement dit :
 - pas d'augmentation des salaires de leurs personnels;
 - pas de diminution de ton addition quand tu vas au resto.

 
Maintenant, si tu veux, l'expérience m'y autorisant, je peux aussi te parler de la TVA au taux zéro assez largement appliquée dans ce secteur (Tx zéro pour l'état, hein, pas pour toi, non mais!)
 
Donc, pour le moment, ça ne me gène pas que, pour ces commerçants qui travaillent beaucoup et fraudent autant, la TVA reste au taux normal en vigueur!


---------------
Qu'est-ce qu'on se marre!
n°19886
Gar
Profil : Padawan
Posté le 30-11-2007 à 17:16:29  profilanswer
 

Bien d'accord avec toi, sauf pour l'hôtellerie où le taux devrait redevenir normal.

n°19887
St-Just
Cave Sarkopithecum
Profil : Wannabe
Avatar
Posté le 30-11-2007 à 18:29:47  profilanswer
 

Gar a écrit :

Bien d'accord avec toi, sauf pour l'hôtellerie où le taux devrait redevenir normal.


Soyons tout à fait précis. J'ai évoqué le président de la fédération de la restauration et de l'hôtellerie (ou un machin qui s'appelle à peu près comme ça) et la TVA pour la seule restauration, pas celle pour l'activité d'hébergement.  
 
Pour cette dernière, lorsqu'elle est taxable, c'est effectivement le taux réduit qui est applicable. Toutefois, tous les services annexes facturés en sus (et en particulier le petit déjeuner) "doivent être imposés au taux qui leur est propre".  
Quant à ce qui nous intéresse ici (l'activité de restauration), on note que "dans les hôtels (classés ou non) et autres établissements d'hébergement, les prix de pension et de demi-pension bénéficient du taux réduit à concurrence des trois quarts de leur montant, le surplus (soit le quart) étant passible du taux normal." (Mémento Pratique Francis Lefèbvre - Fiscal 2007 [La Bible!]) On en déduit aisément que pour les repas pris dans de tels établissements en dehors de toute prestation d'hébergement, c'est pour l'instant le taux normal qui s'applique sur la totalité du prix.  
 
Simple, non?  (!!!) Mais pour simplifier encore plus, tu as bien raison : taux normal sur l'ensemble des prestations!


Message édité par St-Just le 01-12-2007 à 10:01:52

---------------
Qu'est-ce qu'on se marre!
n°20137
Gar
Profil : Padawan
Posté le 21-12-2007 à 15:30:13  profilanswer
 

Vu St-Just.
Sauf qu'on nous annonce un nouveau taux de TVA, intermédiaire entre 19,6 et 5,5...
A suivre.

n°20305
Gar
Profil : Padawan
Posté le 04-01-2008 à 15:46:30  profilanswer
 

La suite, c'est la "TVA sociale" qui refait surface. Rien que d'associer "sociale" à "TVA" est choquant, et le mot paraît faible. Rien ne nous sera épargné dans la provocation.
Mais il faut bien que 2008 assume 2007, et ce n'est pas fini...

n°20551
Gar
Profil : Padawan
Posté le 07-02-2008 à 12:46:44  profilanswer
 

Déficit du commerce extérieur 37 milliards €, un record ! Et la faute à qui ? Au libertalisme à la française ? Non, aux PME qui n'exportent pas assez.  
Aux PME ou à leurs prédateurs (grâce à la TVA) à qui tous les égards sont réservés ?
 
http://aquandlereveil.vox.com/ ?


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